Nous vous offrons la possibilité de consulter des
textes réglementaires relatifs au textile et au cuir.
Cette
liste est fournie à titre indicatif et n'engage pas la responsabilité de la
société SMT
| Directive européenne 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emplois de certaines substances et préparation dangereuses. |
| Directive 96/74/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 relative aux dénominations textiles | |
| Décret 73-357 du 14/03/73 portant
application de la loi modifiée du 1er août 1905 sur la répression des
fraudes en ce qui concerne le commerce des produits textiles et
Arrêté du 24 juin 1998 portant dénomination et description des fibres textiles et taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles |
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| Décret n° 2000-164 du 23/02/00 relatif à la sécurité de certains articles de literie | |
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Arrêté du 18/07/2000 relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel |
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Critères écologiques 1999/178/CE pour l'attribution du label écologique communautaire aux produits textiles |
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| Directive 91/338/CE relative à la limitation de l'emploi de Cadmium | |
| Directive de la commission européenne relatif à limitation de la mise sur le marché des colorants azoïques | |
| Décret 2003-866 du 9 septembre 2003 portant sur la limitation de la mise sur le marché des colorants azoïques. | |
| Cahier des charges Oeko-tex 100 |
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Etiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles de chaussants. Décret 96-477 du 30 mai 1996 Directive 94/11CE |
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1999/179/CE: Décision de la Commission du 17 février 1999 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux articles chaussants |